Le processus d’abolition de la peine de mort dans le monde : un colosse aux pieds d’argile ?

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Les pays qui pratiquent le plus la peine capitale dans le monde en 2014.
Les pays qui pratiquent le plus la peine capitale dans le monde en 2014.

Le Nebraska est le premier Etat conservateur à avoir aboli la peine de mort aux Etats-Unis, et ce depuis le 28 mai 2015. Sur les 50 Etats qui composent la puissance américaine, 19 ont désormais remplacé la peine capitale par la prison à vie. Depuis le XXème siècle, le châtiment suprême est soumis à un mouvement abolitionniste en pleine expansion. Pourtant, de nombreux Etats résistent encore à l’appel de l’abolition, et certains voient même renaître en leur sein un regain d’intérêt pour des sanctions pénales drastiques. Chronique d’une pratique dont l’extinction reste incertaine. 

L’universalisation du système pénal : vers une généralisation de l’abolition de la peine de mort dans le monde

Présente dans les lois les plus anciennes, tels que le code d’Hammourabi entré en vigueur en 1750 av-JC siècle, sa disparition progressive des textes juridiques nationaux est le fruit d’un processus de consécration et d’universalisation des droits de l’Homme lancé en 1945. Au-delà des tenants philosophiques qui ont pu conduire à l’abolition de la peine de mort, principalement en Europe, d’autres Etats, notamment aux Etats-Unis, préfèrent mettre fin à un système jugé lent et coûteux, à l’heure où de nombreux pays subissent encore les retombées de la crise économique et financière de 2008.

C’est ainsi que début 2015, sur 192 Etats dans le monde, 105 avaient aboli la peine de mort, 6 ne la conservaient que pour les crimes militaires, et 52 pouvaient être reconnus comme abolitionnistes car ne l’ayant pas utilisée en pratique ces 10 dernières années. C’est pourtant en Europe que les signes d’un regain d’intérêt pour des sanctions punitives sévères réapparaissent progressivement.

Le maintien de certaines traditions et l’émergence d’un mouvement représsionniste 

Selon un récent sondage en date de mai 2015, en France, 52% de la population serait favorable au rétablissement de la peine de mort. La Hongrie, a récemment annoncé vouloir la réintégrer dans son système pénal, provoquant la colère de la plupart des Etats de l’UE. Si un tel retour se produisait,  le Président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker, a évoqué une possible « exclusion du pays de l’UE ».

Cette tendance semble notamment trouver son explication dans l’émergence d’un certain scepticisme des Etats à l’égard de leurs voisins, venant contrebalancer le sacro-saint processus de mondialisation. Dans ce cadre, les événements récents entretiennent la crainte pour la sécurité nationale et convainquent peu à peu les populations et leurs dirigeants de la nécessité d’adopter un système répressif exemplaire. Selon Amnesty International « en 2014, un nombre inquiétant de pays a recouru à la peine de mort pour répondre aux menaces réelles ou présumées contre la sûreté de l’État que représentent le terrorisme, la criminalité et l’instabilité interne ».

Outre ce nouvel aspect et malgré la baisse continue du nombre d’Etats continuant à appliquer la peine capitale (“seulement” 38), l’année 2014 a été marquée par une hausse des exécutions par rapport à 2013, pour atteindre 2466 condamnations. Ce résultat est le fruit d’une intense concentration des exécutions dans certains pays spécifiques, tels que la Chine, qui a procédé à elle seule à un plus grand nombre de condamnations que tous les autres pays réunis. Reste donc, pour les abolitionnistes, à empêcher une hémorragie sous-jacente, et à tenter de convaincre des pays aux traditions tenaces (Chine, Nigéria, Irak, Iran), dans un contexte de négociation plus que tendu avec l’Occident.

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